1. Éditeur du site
Le site voltanfrance.fr est édité par :
Alexandre Rizzo, entrepreneur individuel
12 avenue du Général de Gaulle, 13700 Marignane, France
SIREN 753 441 831 — SIRET du siège 753 441 831 00017
Immatriculé au Répertoire des entreprises et des établissements (SIRENE)
Courriel : contact@voltanfrance.fr
VOLTAN est une marque commerciale exploitée par Alexandre Rizzo, entrepreneur individuel. Le directeur de la publication est Alexandre Rizzo.
2. Hébergement
3. Activité
Le site propose la vente à distance d'engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) et de leurs accessoires à destination des consommateurs situés en France métropolitaine. Les conditions de cette vente sont détaillées dans les conditions générales de vente.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, visuels, vidéos, logotypes, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
La marque VOLTAN et son logotype ne peuvent être utilisés sans accord écrit.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans la politique de confidentialité. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, exerçable à l'adresse contact@voltanfrance.fr.
6. Cookies
Ce site dépose des cookies de mesure d'audience et de publicité, soumis à votre consentement préalable. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment depuis le bandeau accessible en bas de page. Le détail des finalités figure dans la politique de confidentialité.
7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de notre service client.
Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Responsabilité
Les informations techniques publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer avec les versions du produit. Les valeurs d'autonomie sont mesurées dans les conditions décrites sur la page produit ; elles varient selon le poids du pilote, le relief, la température, la pression des pneus et le style de conduite.
L'utilisateur d'un EDPM est seul responsable du respect du Code de la route, du port des équipements de protection et de la souscription d'une assurance de responsabilité civile, obligatoire pour ce type d'engin.
9. Loi applicable
Le présent site est soumis au droit français en ce qui concerne les relations avec les consommateurs résidant en France, sans préjudice des dispositions impératives plus protectrices de leur pays de résidence.